Nicolas KADA

Nicolas KADA 

« Vers la fin du couple déconcentration/décentralisation ?»

Vendredi 5 décembre

Professeur agrégé de droit public, à l’Université de Grenoble

Directeur du CERDHAP (Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration publique).

Co-responsable du Master 2 Administration et Droit de l’Action Publique.

Vice-président du Conseil Scientifique du GRALE (GIS CNRS)

Membre du bureau de l’Association Française de Droit des Collectivités Locales (AFDCL)

Rédacteur en chef de la revue @L-Terr (http://alterr.hypotheses.org/)

 

Thématiques de recherche

Droit des collectivités territoriales et des institutions administratives

– Droit de l’urbanisme

– Droit administratif général

– Systèmes juridiques comparés

 

Publications :

 

Ouvrages

Kada, N. « Les institutions administratives » (avec Henri Oberdorff). – Paris : Sirey, septembre 2013, 7° édition – 334 p.

Kada, N. « De la réforme territoriale à la réforme de l’Etat » : Introduction et direction de l’ouvrage collectif – Grenoble : PUG, coll. Cerdhap, mai 2011 – 293 p.

Kada, N. « Les collectivités territoriales dans l’Union européenne : vers une Europe décentralisée ? » – Grenoble : P.U.G, coll. Europa, septembre 2010, 200 p.

Kada, N. « L’intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine » : Introduction et direction de l’ouvrage collectif – Grenoble : PUG, coll. Cerdhap, juin 2009 – 200 p.

Kada, N. « Lexique de droit constitutionnel », Paris, Editions Ellipses, novembre 2003, 80 p.

Kada, N. « Le préfet et la déconcentration sous la Cinquième République » (Thèse de droit public) – Lille : Presses Universitaires du Septentrion, 2001, 699 p.

 

Articles et rapports

« Métropoles : vers un droit (peu) commun ? » in : L’Actualité Juridique – Droit Administratif (AJDA), n°11, mars 2014, p.619.

« Liberté, égalité, fraternité : la loi MAPAM ou le tryptique républicain revisité » in : Pouvoirs locaux, n°99, janv 2013. – p.46 et ss.

« Le préfet est mort, vive le préfet ! » in : « La décentralisation, 30 ans après » (ouvrage collectif) sous la direction de Serge Regourd, Joseph Carles et Didier Guignard – Monts : LGDJ/Lextenso/Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole, déc 2013. – p.95 et ss.

« Le droit de la décentralisation, un droit de la proximité ? » in : « Décentralisation et proximité » (ouvrage collectif) sous la direction de Pierre-Yves Chicot. – Paris : Dalloz, coll. Actes, nov 2013, p.77 et ss.

« La Coopération décentralisée : un droit sous influences » in : JCP A, La Semaine Juridique – Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, n°30, 22 juillet 2013, p.21 et ss.

« Transferts et expérimentation de compétences dans le cadre de la loi du 27 février 2002 : un bilan mitigé » in : Ouvrage collectif sur les 10 ans de la loi relative à la démocratie de proximité, sous la direction du professeur G. Guglielmi. – Paris : Berger-Levrault, mai 2013 – 238 p.

« Recomposition territoriale : l’Etat, auteur-compositeur-interprète » in : Pouvoirs locaux, n°96, avril 2013 (dossier thématique dirigé par Romain Pasquier).

« Les institutions locales et la décentralisation » in : Institutions et vie politique sous la Cinquième République (sous la dir. de Michel Verpeaux). – Paris : La Documentation Française, 2012 (4° édition), 312 p.

« Les autorités organisatrices de transports urbains » in : Droit et Gestion des Collectivités Territoriales (DGCT – Annuaire du GRALE), éditions Le Moniteur – Sept 2012, p.97 et ss.

« Des territoires intercommunaux s’imposant par la norme ;: entre rêves et réalités » in : Revue Lamy Collectivités Territoriales, n°85, 12/2012.

« Essai sur la notion de bonne administration en droit public » (de Rhita Bousta) pour la Revue Droit & Société – n°2, 2012. – Critique de l’ouvrage

« La réforme de l’Etat territorial » in : Revue française d’administration publique (RFAP), numéro spécial sur la réforme territoriale – n°2012/1 – p.109 et ss.

« Vers une présidentialisation des campagnes électorales locales » in : Le cadre juridique de la campagne présidentielle (sous la dir. de Jordane Arlettaz et Séverine Nicot). – Paris : L’Harmattan, coll. Questions contemporaines, 2012.

« Vingt ans de coopération décentralisée : bilan de la loi ATR du 6 février 1992 » in : Revue Générale des Collectivités Territoriales, n°53, mars 2013.

« La Charte européenne de l’autonomie locale et la décentralisation française » in : L’influence des régimes juridiques des collectivités territoriales d’outre-mer sur l’Etat français (sous la dir de P-Y Chicot, R. Etien et P. Tessereinc) – Paris : Cujas, 2013, 269 p.

« De la libre administration à la libre récusation » – Editorial pour la revue Complément Territorial, août 2011, p.3.

« Décentralisation et déconcentration » – in : Cahiers Français, numéro spécial sur la décentralisation – La Documentation Française, juin 2011, p.72.

« Les métropoles dans le contexte européen : approche comparatiste » in : la France intercommunale (sous la dir. de Pierre-Yves Monjal et Vincent Auber). – Paris : L’Harmattan, coll. GRALE, 2013, 406 p.

« Les ratés de la RéATE (Réorganisation de l’Administration Territoriale de l’Etat) » corédigé avec Isabelle Müller-Quoy – in : L’Actualité Juridique –Droit Administratif (AJDA), 18 avril 2011, n°14, p.765.

« La Réorganisation de l’Administration Territoriale de l’Etat (RéATE) » – Contribution écrite et orale au colloque organisé par l’IFSA, Paris, Conseil d’Etat, 13 décembre 2010.

« Métropoles : les modèles étrangers, des exemples à suivre ? » in : A l’heure de la métropolisation, quels contours juridiques ? (sous la dir. de Florence Lerique). – Paris : L’Harmattan, coll. GRALE, 2012, p.83 et ss.

« De la réforme territoriale à la réforme de l’Etat » : Introduction et direction de l’ouvrage collectif – Grenoble : PUG, coll. Cerdhap, mai 2011 – 293 p..

« Déconcentration et décentralisation : une fable contemporaine » in : Reformes et mutations des collectivités territoriales (sous la dir. de Serge Regourd, Joseph Carles et Didier Guignard). – Paris : L’Harmattan, coll. GRALE, 2012, p.239 et ss.

« Réforme territoriale : y-a-t-il un pilote (étatique) dans l’avion ? » in : Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ? (sous la dir. de Jean-Claude Nemery). – Paris : L’Harmattan, coll. GRALE, 2010, p.185 et ss.

« Les relations entre Etat et collectivités territoriales en Europe : toujours inégales, souvent partiales… et parfois loyales » in : Revue Gestion et Finances Publiques, n°11, novembre 2009, p.828-832.

« Propos introductifs : la mise en place des SDIS » in : Faut-il étatiser les SDIS ? (sous la dir. de Caroline Chamard-Heim). – Paris : L’Harmattan, coll. GRALE, 2010. – p.13 et ss.

« Les préfets en première ligne » : entretien avec JB de Montvalon pour le journal Le Monde, édition du 13 octobre 2009, p.8.

« Identité locale et droit public » in : L’identité du droit public (sous la dir. de Xavier Bioy). – Paris : LGDJ, 2011, 280 p.

« Les grands arrêts et le droit administratif » : AJDA, 2008, n°38, p.2098 à 105.

« L’intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine » : Introduction et direction de l’ouvrage collectif – Grenoble : PUG, coll. Cerdhap, juin 2009 – 200 p.

« Le préfet : un « retour » à l’épreuve de la « rupture » » in : Ouvrage en l’honneur du Professeur Jean-Jacques Gleizal. – Grenoble : PUG, juin 2008.

« Hiérarchie entre préfets de région et de département : enfin ! » in : Revue Pouvoirs Locaux, mai 2008.

« L’habitat ou l’émergence d’une compétence d’agglomération » in : Les transferts de compétences de l’Etat aux collectivités locales (sous la dir. de Jean-François Brisson). – Paris : L’Harmattan, 2009, 596 p.

« L’acte II de la décentralisation et le principe d’égalité » in : Revue du Droit Public et de la Science Politique (RDP), n°IV-2005 – 23 pages.

« La loi Montagne, 20 ans après Bilan et perspectives » in : Pouvoirs Locaux, rubrique juridique, n°III-2005.

« Service public et neutralité religieuse », in : Actualité juridique – Fonctions publiques (AJFP), septembre 2004.

« Emploi public et transferts de personnel » in : Revue du Droit Public (RDP), n°3-2002, p.847 à 866.

« L’organisation de la justice » Contribution au second tome du manuel « Dossiers d’éducation civique, juridique et sociale ». – Paris : Ellipses, 2001. – p.98 à 103.

« La corruption » Contribution au premier tome du manuel « Dossiers d’éducation civique, juridique et sociale ». – Paris : Ellipses, 2000. – p.116 à 120.

 

 

 

Références :

http://cerdhap.upmf-grenoble.fr/chercheurs-et-doctorants/kada-nicolas-175537.htm,

https://sites.google.com/site/nicolaskada/,

http://www.pug.fr/auteur/814/Nicolas%20Kada,

 

 

 

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